Challenge A à Z - R comme Royaume

Si le généalogiste amateur qui débute arrive assez bien à se repérer dans le vocabulaire administratif post-révolutionnaire, c'est-à-dire de 1792 à nos jours, il a souvent davantage de mal pour ce qui concerne la période antérieure.

En effet, autant que je m'en souvienne, l'apprentissage de l'Histoire de France à l'école ne concerne en gros que les grands personnages et les événements importants, mais pas forcément la façon dont le pays, le Royaume, devrais-je dire, était administré.

Cet article en propose donc un résumé pratique.

Mon propos se concentre sur la période qui va du règne de Louis XIV (1643) à celui de Louis XVI (1792).

Justice sous l'Ancien Régime

Provinces et Lieutenants-Généraux

Le Royaume (on ne parle pas de pays ni de nation) est divisé en Provinces (Bretagne, Anjou, Maine, Aquitaine, Quercy, etc.).

Mais cette division est en fait calquée sur les fiefs des Grands du Royaume : Duc d'Anjou, Duc de Bretagne, etc..

La Province était gouvernée par un Gouverneur. Mais le Roi nommait des Lieutenants-Généraux pour le représenter au sein de la Province pour servir de contre-pouvoir au Gouverneur. Le terme de Lieutenant provient d'ailleurs de l'expression "tenant lieu de".

En pratique, avec le temps, les Lieutenants-Généraux de Province se contentaient de percevoir leurs émoluments tout en restant à la cour ... Le Lieutenant du Roi, dont on voit parfois apparaître le terme dans certains actes avait en théorie les mêmes objectifs que ceux du Lieutenant-Général, mais dans un ressort plus restreint. Il était donc hiérarchiquement inférieur à ce dernier.

Généralités et Intendants

Dans la pratique, l'entité administrative importante était la Généralité.
Les Généralités sont situées dans une ville. On verra ainsi, en entête des registres ou des actes de cette époque, que mention est faite de la "Généralité de Tours", par exemple.

Au départ, ces circonscriptions administratives ne concernaient que la fiscalité (les impôts levés : taille, gabelle, etc. allaient dans les caisse du Royaume, leur suivi était donc crucial), mais avec le temps, les Généralités n'ont cessé de se renforcer. Ces Généralités étaient gérées par les Trésoriers Généraux, mais étaient de temps à autre contrôlés par des Intendants.

Les Intendants, issus de la Bourgeoisie ou de la Noblesse de Robe (Maîtres de Requêtes, membres du Parlement, etc.) ont donc des missions temporaires dont le but est de s'assurer que l'impôt rentre bien, et plus tard, que les seigneurs locaux issus du système féodal ne font pas n'importe quoi.

Mais avec le temps, les Intendants ont reçu des missions de moins en moins temporaires et leur pouvoir s'est accru. C'est la raison pour laquelle, à la fin du règne de Louis XVI, les Trésoriers Généraux avaient presque complètement disparu au profit des Intendants.

Pour simplifier, on pourrait dire que les Provinces ont donné nos Régions et que les Intendants sont les ancêtres de nos Préfets.

Charges et Fermiers Généraux

La plupart des charges étaient vénales, c'est-à-dire qu'après avoir acquis une charge, un bourgeois ou un noble se rémunérait sur les sommes qu'il percevait au nom du Roi, ce sans limite. Ce système a évidemment mené à quelques abus ...

D'autant que la charge étant acquise, son bénéficiaire ne dépendait donc plus hiérarchiquement du Roi. C'est un peu comme si ce dernier avait "externalisé" une partie de ses prérogatives ... Mais ce système était également un piège pour le Roi qui, pour renflouer ses caisses pouvait être tenté de créer de nouvelles charges en fonction des besoins, ce qui n'allait pas sans créer des problèmes chez ceux qui les avaient acquises plus tôt !

Le cas le plus connu concerne la charge de Fermier Général. Pour faire simple, le Fermier Général percevait l'impôt au nom du Roi, reversait une partie à ce dernier en fonction du bail qui était passé et gardait le reste pour lui. Le système permettait donc au Fermier Général de s'enrichir très fortement dans la mesure où la seule chose qui intéressait le Trésor, c'était de recevoir les sommes dues au titre du bail, l'excédent n'étant pas limité ...

Les Fermiers Généraux, dont un des plus célèbres est sans doute le scientifique Lavoisier, ont été l'objet de la vindicte populaire à la Révolution. Lavoisier a d'ailleurs été guillotiné pour cette raison ...

Baillis, sénéchaux et prévôts

Encore des termes d'un autre âge mais qui, à l'époque imposaient le respect, ou tout au moins la crainte.

Bailli, sénéchal ou viguier représentent la même chose, mais à des endroits différents. Ainsi on retrouve des Baillis au nord et des Sénéchaux au sud. Le Bailli représentait le Roi ou le Prince sur un bailliage tandis que le Sénéchal le représentait sur une sénéchaussée.
Le gros du travail de ces personnes était d'appliquer la justice, ce qui leur donnait un réel pouvoir.

On retrouve d'ailleurs ces fonctions dans plusieurs patronymes actuels, mais il est difficile de savoir si les porteurs de ces noms descendent de personnes ayant exercé ces fonctions ou s'il s'agit d'un surnom donné par dérision à quelqu'un qui se prenait pour tel ...

Mais les baillis (ou les sénéchaux) avaient également comme tâche de contrôler l'activité des prévôts. Au départ les Prévôts avaient pour rôle de juger les affaires dans leur circonscription. On voit donc l'embryon de ce qui allait devenir notre système judiciaire. Pour résumer, les prévôts jugeaient et les baillis s'assuraient que la sentence était exécutée. Pour éviter certains abus, les prévôts étaient élus dans les grandes villes et non pas désignés ou auto-proclamés.

Là encore, on retrouve des porteurs du nom de Prévôt avec toutes les variantes possibles, sans savoir la nature exacte de l'origine du nom (descendant d'un prévôt ou par dérision).



On constate donc que le Royaume était certes organisé administrativement, mais avec un problème évident d'efficacité car les représentants du Roi n'étaient finalement que peu contrôlés et pouvaient donc s'enrichir sans problème au détriment du Roi et de ses sujets ...

Si cet article vous a été utile, n'hésitez pas à le partager !

Pour aller plus loin :